CHANTIERS.NET
Présentation de la marque CHANTIERS.NET
Déposée le 11 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHITECTES INGENIEURS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTIERS.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHANTIERS.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTIERS.NET est expirée depuis le 11 juin 2020.
ARCHITECTES INGENIEURS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 7 mai 2014 - Changement de dénomination n°623498 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-07